Marque enregistrée - Marque en vigueur

Serpent vert
HTS

Numéro de dépôt :
4573604
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
Serpent vert de HTS

Présentation de la marque Serpent vert

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par HTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Serpent vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est HTS domicilié(e) 8 rue du Thal - 67210 - Obernai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MALL domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Serpent vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Serpent vert arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

HTS a également déposé les autres marques suivantes : SERPENT VERT


HTS - 8 rue du Thal - 67210 - Obernai - France


Monsieur Michel MALL - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Cosmétiques et préparations cosmétiques ; poudres, gels, lotions, laits et crèmes pour le visage, les mains et le corps à usage cosmétique ; produits nettoyants pour les cheveux et le corps ; après-shampooings ; lotions pour les cheveux ; savons ; huiles, crèmes et gels de douche ; hydratants ; écrans solaires ; exfoliants ; déodorants pour le corps ; produits de rasage ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; dentifrices et produits pour bains de bouche ; pierre ponce ; huiles essentielles ; parfums ; encens ; lessives ; produits de blanchissage ; assouplissants pour textiles ; produits d'entretien ménagers ; décapants ; poudres et liquides multi-usages pour nettoyer, polir et abraser ; détartrants à usage domestique ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; pharmacies portatives ; gels, crèmes et solutions à usage dermatologique ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments nutritionnels et alimentaires ; compléments homéopathiques ; articles pour pansements ; bandages adhésifs ; compresses ; anti-inflammatoires ; anti-infectieux ; antimycosiques ; préparations pour le bain à usage médical ; bains d'oxygène ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; insectifuges ; produits antiparasitaires ; parasiticides ; bracelets imprégnés de répulsif anti-insectes ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; anti-moisissures ;

Vêtements ; chaussures ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; poissons non vivants ; Tofu ; Steaks de soja ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Aliments à base de viande, poisson, fruits ou légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; potages ; légumineuses transformées ; compotes ; gelées ; confitures ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; graisses comestibles ; beurre ; margarine ; produits laitiers ; fromages ; crème fraîche ; lait ; lait en poudre ; boissons lactées où le lait prédomine ; salaisons. ; Plats préparés essentiellement à base de viande ; Plats préparés principalement à base de poisson ; Plats préparés essentiellement à base de légumes ;

Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; édulcorants naturels ; assaisonnements ; épices ; sel ; vinaigre, sauces et autres (condiments) ; moutarde ; farine à usages multiples ; sucre ; fécule à usage alimentaire ; levure ; préparations faites de céréales ; pain ; brioches ; pâtes alimentaires ; tartes ; riz ; semoule ; Barres de céréales ; céréales prêtes à consommer ; biscottes ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; sucreries ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; cacao ; tapioca ; café ; thé ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; gommes à mâcher ; sandwiches ; pizzas. ; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires ; Plats préparés principalement à base de riz ;

Aliments pour animaux ; fleurs coupées ; bulbes, semis et semences ; graines à planter ; céréales non transformées ; fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de présentation sur tout moyen de communication de produits de nettoyage, de soins, d’hygiène, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, d’aliments et de boissons diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels et alimentaires, de vêtements, de chaussures, de produits alimentaires pour l’homme et l’animal, de végétaux, de fruits et légumes frais, congelés, conservés ou transformés, de boissons alcooliques et non alcooliques ; services de vente au détail et en gros de produits de nettoyage, de soins, d’hygiène, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, d’aliments et de boissons diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels et alimentaires, de vêtements, de chaussures, de produits alimentaires pour l’homme et l’animal, de produits végétaux, de fruits et légumes frais, congelés, conservés ou transformés, de boissons alcooliques et non alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.